MENTIONS LÉGALES – La Cave des Roy

1. Informations générales

Nom commercial : La Cave des Roy
Statut juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Responsable de publication : Ludovic Roy
Siège social : Beaumont Le Roger
Adresse e-mail : ludovicroy27170@gmail.com - contact@la-cave-des-roy.fr
Téléphone : +33 7 84 63 80 71

Numéro SIREN / SIRET : ---
Code APE : 47.25Z – Commerce de détail de boissons
TVA : Aucune

2. Hébergeur du site

Le site La Cave des Roy est hébergé par :

Webador B.V.
Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas

Site :

Téléphone : +31 (0)20 261 29 25

3. Activité du site

Le site La Cave des Roy présente :

la cave personnelle de l’exploitant,
des bouteilles disponibles à la vente sur demande,
des services de sourcing (recherche de bouteilles rares),
une présentation de vins, champagnes et spiritueux,
des opportunités temporaires (enchères suivies).

Les ventes se font uniquement après contact direct, confirmation de disponibilité et accord sur le prix.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logo, descriptions, photos, design) est la propriété exclusive de La Cave des Roy.

Toute reproduction, distribution, modification ou réutilisation du contenu, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

La Cave des Roy s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Cependant, des erreurs, omissions ou mises à jour tardives peuvent survenir.

La Cave des Roy ne pourra être tenue responsable :

d’une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur,
d’une indisponibilité temporaire du site,
des visuels non contractuels,
des variations de prix liées au marché du vin.

6. Vente d’alcool – Limitation légale

Conformément à la législation française (ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959) :
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

En accédant au site La Cave des Roy, l’utilisateur certifie être majeur.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

7. Données personnelles & confidentialité

Les données collectées (nom, e-mail, demande de contact) sont utilisées uniquement pour :

la gestion des demandes,
les échanges commerciaux,
les commandes.

La Cave des Roy s’engage à ne jamais :
Vendre

Louer
Partager
ces données à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique & Libertés, vous pouvez demander :

accès aux données,
modification,
suppression.

Demande à : ludovicroy27170@gmail.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer la navigation et l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut refuser les cookies via les paramètres de son navigateur.

9. Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et en l’absence de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.